RAP@Toile N° 123 – Septembre 2015 – Résistance à l'Agression Publicitaire

RAP@Toile N° 123 – Septembre 2015 ***

RAP@Toile a pour vocation de faire connaître les diverses approches de la lutte antipublicitaire sans pour autant adhérer à toutes les opinions et idées d’actions formulées, dont elle laisse la responsabilité à leurs auteurs.

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Les rendez-vous de RAP et de la lutte antipublicitaire :

13 septembre [Bruxelles] : RAP à Alternatiba Bruxelles

26-27 septembre [Paris] : RAP à Alternatiba Paris

2 octobre Paris] : La Cour d’Appel de Paris se prononcera sur la demande de dommages et intérêts de JCD contre les [déboulonneurs relaxés en 2013.

3 novembre [Angers] : Café Repaire, « Résister à l’agression publicitaire » avec Yvan Gradis. Au bar Le Chalenge, 12 pl Mendès France, à partir de 19h.

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SOMMAIRE

1 – NON À LA DÉRÉGLEMENTATION DE L’AFFICHAGE PAR LE GOUVERNEMENT !
2 – LA LOI MACRON PASSE EN FORCE ET LES SÉNATEURS REVIENNENT SUR L’INTERDICTION DES BÂCHES PUBLICITAIRES SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES
3 – EURO 2016 : LES LYONNAIS VENDUS AUX ANNONCEURS PAR LEUR ÉLUS
4 – ARRIVÉE DU TOUR ALTERNATIBA
5 – ACTION « PORTEURS DE PAROLE » À TOULOUSE LE 23 JUIN
6 – ACTION DES VEILLEURS DE NUIT DU 28 MAI À PARIS
7 – ACTUALITÉS PUBLICITAIRES

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1 – NON À LA DÉRÉGLEMENTATION DE L’AFFICHAGE PAR LE GOUVERNEMENT !

Communiqué du 3 septembre 2015

Le ministère de l’Écologie accueillait ce matin une réunion de concertation relative au projet de décret d’application de la loi pour la croissance et l’activité, dite « loi Macron ». Cette dernière autorise en effet désormais dans les stades de plus de 15 000 places assises des publicités de très grand format visibles depuis la voie publique.

Le ministère de l’Écologie, associé à celui de l’Économie, souhaitant aller au delà de l’application de la nouvelle loi, a complété son décret par des articles relatifs à l’affichage publicitaire extérieur. Le texte aurait pour but, selon les organisateurs de la réunion, de « doper la croissance ».

Les associations s’alarmaient déjà du premier projet de décret, à sens unique, toujours en faveur des afficheurs et des enseignistes. Elles découvrent aujourd’hui de nouveaux amendements permissifs apportés semble-t-il avec l’aval de la ministre de l’Écologie.

Des « scellés au sol » dans les agglomérations de moins de 10 000 habitants

L’article 2, dans la première version du décret, autorisait des panneaux « scellés au sol », les pires en termes d’atteinte aux paysages, dans les agglomérations de moins de 10 000 habitants, où ils étaient auparavant interdits. Trois conditions étaient mises à cette déréglementation : l’agglomération devait « appartenir à une unité urbaine comprenant au moins une agglomération communale de plus de 10 000 habitants (sic) », les panneaux devaient être « à proximité immédiate d’un centre commercial » et autorisés par « le règlement local de publicité intercommunal ». Ces deux dernières restrictions ont été supprimées dans la nouvelle version du décret.

S’agissant de l’unique garde fou subsistant, rappelons que le projet de décret s’inscrit dans la volonté gouvernementale de « simplification » des règles du droit. Pourtant, il n’hésite pas à créer un nouveau type d’agglomération aux contours flous, inédit dans le code de l’environnement, propice à recevoir des publicités de grandes dimensions.

Les associations ont bien évidemment unanimement exigé le retrait des deux versions de cet article rendant le droit à la fois plus complexe et plus permissif, éloignant encore le code de l’environnement de son but : la prévention des pollutions et la protection du cadre de vie.

Un nouveau mode de calcul qui annule une des mesures phares du Grenelle, quelques jours après son entrée en vigueur

Depuis le 13 juillet 2015, officiellement, plus aucun panneau publicitaire ne peut dépasser la surface totale de 12 m², « dispositif » compris. Or, cette surface totale était auparavant de 16 m², permettant aux afficheurs d’utiliser le format standard d’affiche de 12 m² avec un encadrement portant le dispositif complet à 15 ou 16 m².

Seulement, cette nouvelle norme de 12 m², « dispositif » compris si on lui applique la méthode de calcul en vigueur depuis 1979, obligerait à mettre en conformité les dispositifs de 15 ou 16 m2 évoqués précédemment. Les ministères ont donc décidé « d’aider » les afficheurs en ne retenant plus la taille du dispositif dans son ensemble, mais simplement celle de l’affiche qui y est apposée. S’agissant des bordures, désormais exclues du calcul, le projet prévoit une taille maximale : 25 % de la surface totale de l’affiche ou 25 cm de large.

Considérons une affiche standard de 12 m². Celle-ci autoriserait, avec le nouveau mode de calcul, un dispositif de 15 m² ou 15,5 m² (selon l’une ou l’autre méthode), soit à peu près l’ancienne dimension maximale pourtant désavouée par le Grenelle de l’affichage ! Ce tour de « passe passe » permet en définitive d’annuler les effets bénéfiques de la nouvelle réglementation, sans toutefois l’abroger…

Le décret projeté empêche concrètement que l’affiche standard de 8 m2 (10 m2 dispositif compris) ne remplace l’affiche de 12 m2 (15 m2 dispositif compris) dans nos paysages.

À l’origine, le projet prévoyait d’exclure du nouveau mode de calcul favorable aux afficheurs le « mobilier urbain » et les « publicités numériques ». Le nouveau projet revient sur cette limitation, en permettant à ces publicités de conserver des formats devenus illégaux depuis le 13 juillet 2015.

Or, un décret, à moins d’être illégal, ne peut défaire ce qu’une loi prévoit, qui plus est depuis 1979 : « les dispositifs dont le principal objet est de recevoir lesdites publicités sont] assimilés à des publicités » ([art. L. 581-3 du code de l’environnement), texte récemment conforté par le Conseil d’État (CE, req. 169570, 6 octobre 1999).

Les associations ont, évidemment, comme pour l’article précédent, unanimement demandé la suppression de cette mesure, dans ses deux versions.

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2 – LA LOI MACRON PASSE EN FORCE ET LES SÉNATEURS REVIENNENT SUR L’INTERDICTION DES BÂCHES PUBLICITAIRES SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES

Ce jeudi 9 juillet 2015 devait être l’occasion de la lecture définitive à l’Assemblée nationale du projet de loi pour la croissance et l’activité, dite loi Macron.

Publicité sur les stades

Plutôt que d’en débattre une dernière fois à l’Assemblée, le gouvernement a préféré engager sa responsabilité par le truchement de l’article 49-3 de la Constitution. Par conséquent, sauf à ce qu’une motion de censure passe, ce qui est très peu probable, les députés vont devoir accepter tout ou rien. Ce sera donc une acceptation générale du « tout » que constitue le fourre-tout de cette loi (pour rappel, elle légifère aussi bien sur le travail du dimanche, l’enfouissement de déchets nucléaires, le transport, les notaires et huissiers, que sur la publicité).

Le Premier Ministre a, en 6 minutes, bouclé (bâclé ?) la discussion. Et l’Assemblée nationale se réunira à nouveau le 15 juillet quand toute la France sera partie en vacances.

Les gestionnaires de stades sont donc ravis, ils pourront déroger au code de l’environnement en toute impunité en apposant sur les stades des publicités qui donneront sur la voie publique, sans restriction de taille ni de hauteur.

Loi Evin mise à mal

Mais la loi Macron fait aussi des heureux parmi les vendeurs d’alcool, puisqu’elle donne un grand coup dans la loi Evin [1], en définissant une distinction trouble entre publicité et communication en faveur de l’alcool, avec comme curseur le fait que la publicité doive être « perçue comme un acte de promotion par un consommateur d’attention moyenne ».

Il semblerait que les viticulteurs soient derrière cet amendement. Les mêmes qui ne se rendent pas compte qu’ils jouent contre leur camp et qu’ils auraient plutôt tout intérêt à demander à ce que la loi Evin revienne à ce qu’elle était avant 1994, c’est-à-dire qu’elle interdise l’affichage publicitaire et les visuels dans la presse.

En effet, ces deux supports sont largement utilisés par des grands groupes multinationaux qui sont leurs principaux concurrents et qui inondent les marchés avec des produits standardisés. La publicité pour ces produits facilite leur mainmise sur le marché.

Il semblerait que les petits producteurs préfèrent faciliter encore la tâche aux grands groupes, leur permettant de faire des publireportages encore plus facilement qu’actuellement. Une très mauvaise solution pour aider les produits du terroir, en plus de donner un très mauvais signal sur la consommation d’alcool.

Retour des publicités sur les monuments historiques

Dans le même temps, les sénateurs planchent sur un amendement à la loi biodiversité et paysages pour supprimer l’amendement de la députée Laurence Abeille rétablissant l’interdiction des bâches publicitaires sur les monuments historiques [2]. Sous prétexte de récolter quelques millions d’euros (17 depuis que la possibilité existe en 2007, soit 8 ans), les sénateurs sont prêts à dénaturer les monuments historiques, à bafouer le code de l’environnement et à matraquer les citoyens et les touristes en vendant leur « temps de cerveau disponible » aux annonceurs qui ont déjà énormément de « terrains de jeux » à leur disposition.

Les grands annonceurs qui utilisent ces supports de plusieurs centaines de mètres carrés sont aussi les premiers à s’adonner à l’optimisation, voire à l’évasion fiscale. Si la préoccupation des sénateurs était vraiment une gestion « saine » des budgets, ils devraient se pencher sur ces pratiques qui sont des manques à gagner pour le budget de l’État, plutôt que de donner aux grandes marques la possibilité de tuer la concurrence des PME/TPE qui n’ont pas les moyens de communiquer ainsi, mais qui sont assujetties pleinement à l’impôt sur les sociétés.

D’autant que faire croire que la publicité est une manne financière qui tombe du ciel et que les annonceurs sont des mécènes est une hypocrisie qu’il faudrait faire cesser. La publicité est un impôt privé que les marques font payer aux consommateurs.

D’un côté, l’État s’assoit sur des recettes, de l’autre, il donne la possibilité aux entreprises de se faire voir partout (jusque dans les photos souvenirs des touristes), tout en faisant passer ces sociétés comme indispensables aux services publics : des abris-voyageurs aux vélos en libre service, en passant par la rénovation des monuments historiques…

Notes :

[1] voire l’analyse de l’ANPAA http://www.lemonde.fr/idees/article/2015/06/12/n-autorisons-pas-l-alcool-a-occuper-un-espace-mediatique-encore-plus-grand_4652992_3232.html

[2] Source : http://www.publicsenat.fr/lcp/politique/publicite-monuments-un-amendement-qui-bache-977440

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3 – EURO 2016 : LES LYONNAIS VENDUS AUX ANNONCEURS PAR LEUR ÉLUS

Fin juin, nous avons reçu au local de l’association une lettre de la part de la Mairie de Lyon.

Adressée à « Madame, Monsieur les Afficheurs » (sic), il s’agissait très certainement d’une erreur dans la base de données de la Ville. Nous l’avons néanmoins lue, curieux de savoir ce que Lyon pouvait bien avoir à dire aux afficheurs : une relance sur la taxe locale de publicité extérieure ? une injonction à se mettre en conformité avec la réglementation ?

Nous avons donc commencé à lire : il s’agissait en fait d’un sujet hautement plus grave : la tenue de l’Euro 2016 (partie de ballon rond).

Ainsi, la Ville de Lyon nous remercie par avance « de réserver le meilleur accueil » aux différents sponsors officiels de cet événement sportif. Ayant lu un peu vite, nous nous sommes demandé, interloqué-e-s, si la Ville de Lyon attendait de nous que nous détournions les logos des sponsors, que nous rappelions leurs méfaits sur l’économie, la société, les déséquilibres alimentaires, le sexisme et tout ce que véhiculent ces grandes marques ?

Las, nous avons fini la phrase : « afin qu’ils puissent disposer d’une visibilité maximum durant les festivités de l’Euro 2016 »

Il semblerait donc que les services de la Ville de Lyon se sentent investis de la mission de s’assurer du matraquage publicitaire par des marques, pour la plupart multinationales, que nous connaissons déjà trop bien, et ce, malgré nous.

Nous nous demandons donc quel est l’intérêt pour la Ville et ses élus (socialistes) de faire à ce point en sorte que des marques qui nous inondent jour après jour de leur publicités non désirés et aux pratiques sociales et environnementales plus que douteuses bénéficient d’une « visibilité maximum ».

D’autant que la mission d’un maire est, entre autre, d’assurer la police de l’affichage extérieur (article L581-14-2 du code de l’environnement). Il nous paraîtrait donc plus judicieux d’essayer de contenir la visibilité de ces sponsors plutôt que de l’encourager en donnant en quelque sorte « carte blanche » aux afficheurs qui ont déjà une certaine tendance à ne pas respecter la réglementation en la matière.

D’autant que la loi Macron va permettre d’apposer des publicités numériques de 50 m2 sur les stades, la visibilité des sponsors est déjà assurée !

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4 – ARRIVÉE DU TOUR ALTERNATIBA

Après un périple de 5600 km, 187 étapes et 6 pays traversés, le Tour Alternatiba fait son arrivée le samedi 26 septembre à Paris !

Fort de la rencontre avec des centaines d’alternatives concrètes, des milliers de porteurs de ces alternatives, et de la participation de dizaines de milliers de citoyens, l’arrivée de ce Tour sera l’occasion de cristalliser un mouvement citoyen pour une société plus juste, plus solidaire et à même de relever le défi climatique.

Deux mois avant la tenue de la COP21, cette mobilisation citoyenne pour le climat la plus importante d’Europe depuis le sommet de Copenhague en 2009 permettra de dire aux dirigeants de tous les pays :
« La transition est en route, nous citoyens de tous les territoires l’avons engagée, alors qu’attendez-vous pour faire de même !? »

Nous, Résistance à l’Agression Publicitaire, appelons tous nos adhérents et sympathisants à se joindre à ce rendez-vous important pour la mobilisation contre le changement climatique ! Soyons des milliers à pédaler ou à accueillir les cyclistes pour une arrivée massive sur la place de la République !

Merci de votre appui et de votre participation, et à très vite !

Ensemble, nous pouvons relever le défi climatique !

PROGRAMME :
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► 15h : rendez-vous à place de la fontaine aux lions à la Villette, Porte de Pantin, pour la vélorution d’arrivée, grand défilé festif et revendicatif à vélo, skate, roller, etc.

► 16h30 : arrivée du cortège Place de la République, compagnies d’art de rue, buvettes, restauration et animations diverses

► Meeting international, prises de paroles avec Naomi Klein (Canada), Rajagopal (Inde), Pacific Warriors (Iles du Pacifique) etc. et artistes divers

► Concert gratuit d’Alternatiba Paris avec Imany, Jehro, HK et les Saltimbanks, et Sinsemilia !

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5 – ACTION « PORTEURS DE PAROLE » À TOULOUSE LE 23 JUIN

Compte rendu d’action RAP Toulouse

Action « Porteurs de parole »

Date : Mardi 23 Juin 2015 13h – 15h

Lieu : Place du Salin, Toulouse

• L’action s’est déroulée en marge du procès en appel de Tanguy Aubé.

• 5 militants de RAP Toulouse ont mis en place les ficelles entre les arbres, auxquelles étaient suspendues des affiches posant la question « Quel impact la pub a‐t‐elle sur vous et sur la société ? ».

• Les passants étaient invités à donner leur avis sur la question en écrivant un petit mot sur des feuilles A4 de couleur, messages ensuite épinglés sur les ficelles avec des pinces à linge (et trombones, par manque de pinces).

• Quelques-‐uns des messages déjà écrits lors de la précédente action Porteurs de Parole (6 mai 2015, rue Alsace Lorraine) ont été réutilisés et accrochés au préalable sur la ficelle.

• L’action a eu un bon succès, surtout entre 13h et 14h, heure à laquelle beaucoup de passants étaient en pause déjeuner et ont volontiers pris le temps de discuter avec les militants.

• Une écrasante majorité des avis exprimés étaient défavorables à la pub, par exemple :

o « La pub m’agresse en forçant mon attention »

o « On ne devrait pas être obligé de subir la pub et toutes les tentations si on ne le veut pas »

o « La pub entretient la frustration et l’insatisfaction »

o « La pub pousse à la surconsommation, ce qui a un impact très négatif, tant pour l’écologie que sur la vie des gens (crédits à la consommation, dettes, frustration, …) »

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6 – ACTION DES VEILLEURS DE NUIT DU 28 MAI À PARIS

Jeudi 28 mai 2015, le collectif des Veilleurs de Nuit s’est aventuré, pour la première fois, dans les fins fonds du 16ème arrondissement de Paris. Aux environs de 22h, Ils et elles étaient un peu plus d’une dizaine réuni-e-s place Victor Hugo (dont de nombreux nouveaux venus ainsi qu’un journaliste de Télé Bocal).

Ayant recouvert bon nombre de publicités et éteint la plupart des enseignes sur et autour de la place, ils et elles s’aventurèrent ensuite sur l’avenue Victor Hugo où ils elles entreprirent de poursuivre leur action d’utilité publique. Comme toujours, les Veilleurs (et Veilleuses) de Nuit signèrent leurs actes an apposant des tracts expliquant leur démarche. Petite nouveauté, les écrans numériques animés placés derrières des vitrines furent recouverts et de tout nouveaux tracts expliquant leur méfaits (et leur illégalité) furent posés.

Rappelons que Les Veilleurs de Nuit réclament une loi réduisant drastiquement la triple pollution des dispositifs publicitaires lumineux : énergétique, mentale et visuelle et réclament en outre l’interdiction pure et simple des dispositifs publicitaires rétro-éclairés, déroulants et autres écrans vidéos publicitaires. Qu’on se le dise !

PS: petite anecdote: un Veilleur de Nuit étourdi oublia son parapluie sur la place pendant une dizaine de minute. Lorsqu’il revint le chercher l’objet avait disparu. Doit-on en conclure que certains quartiers sont moins sûrs que d’autres?

vidéo de télé bocal: https://www.youtube.com/watch?v=ZqLHebwLMoc

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7 – ACTUALITÉS PUBLICITAIRES

Actualités publicitaires #15 – 10 septembre 2015

Accès aux précédentes actualités.

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INFORMATIONS DIVERSES

Toutes les informations que vous venez de lire sont publiques, nous vous invitons à les transmettre à toute personne susceptible d’être intéressée : faites circuler !

Pour tout renseignement (envoi d’un exemplaire de l’Antipublicitaire, notre publication papier, adhésion, etc.) merci de prendre contact avec :

R.A.P. (Résistance à l’agression publicitaire)
La Teinturerie
24, rue de la Chine
75020 Paris
tél. : 01 43 66 02 04 (tcp. : 01 43 66 03 10)
Courriels
RAP : contact@antipub.org
RAP Lille : contact.lille@antipub.org – Site Internet : http://lille.antipub.org
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Adhésion : 25 euros
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Une permanence téléphonique est assurée les mardis et mercredis de 10 h
à 13 h (on pourra également nous joindre en dehors de ces horaires,
sans certitude de présence toutefois).

Pour nous rencontrer : calendrier au début de ce message,
renseignements supplémentaires à contact à antipub.org

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Casseurs de pub
52 rue Crillon
BP 36003
69411 Lyon cedex 06
Tél. 04 72 00 09 82
http://www.casseursdepub.org

Paysages de France
(association qui lutte notamment contre l’affichage publicitaire
envahissant)
MNEI
5, place Bir-Hakeim, 38000 Grenoble
Tél. & tcp. 04 76 03 23 75
http://paysagesdefrance.org/

Le Publiphobe, association concurrente de R.A.P.
(diffusion d’une feuille sporadique par abonnement)
67, rue Saint-Jacques, 75005 Paris.
Tél. 01 45 79 82 44.

Les Brigades antipub (site d’actualité antipublicitaire et son forum)
www.bap.propagande.org

Planète antipub : La planète antipub reprend les actualités à partir des différents sites de l’écosystème anti-publicitaire français.
http://planete.antipub.org/

Pourquoi je suis antipub : Pour dire ou lire pourquoi l’on est antipub :
http://pourquoijesuis.antipub.org
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